Nicolas Charruau


De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « droits individuels »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « droits individuels et études juridiques »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000050069767(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202403/08/2024
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « droits individuels »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « droits individuels et études juridiques »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000049304206(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 202421/03/2024
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « droits individuels »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « droits individuels et études juridiques »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048297149(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 202301/11/2023
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « droits individuels »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « droits individuels et études juridiques »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000047867003(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 202321/07/2023
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « droits financiers individuels »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « droits individuels et études juridiques »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2022-09-12"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046131515(source JORF)
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000043835660(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 202122/07/2021
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000043336069(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 202108/04/2021
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000042185211(source JORF)
délégation de signature
02 Août 202002/08/2020
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
commissaire en chef de 1re classe. 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000038682816(source JORF)
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat des éléments français au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-07-19"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat des éléments français au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
commissaire en chef de 2e classe ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat des éléments français au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat des éléments de forces françaises au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat d'outre-mer au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
L. - Direction du commissariat d'outre-mer de la zone sud de l'océan Indien
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-07-20"
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
date_debut="1997-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
III. - Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
Les commissaires sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire sous-lieutenant"
JORFTEXT000000736957(source JORF)
nomination
12 Octobre 199512/10/1995
De: Charruau (Nicolas)
option Terre, air, marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Charruau (Nicolas)
Objet:
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1993
JORFTEXT000000713217(source JORF)
admissibilité
30 Juillet 199330/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.